Que risquent les clubs qui ont été attrapés par les URSSAF ?
J'ai entendu. Retrait de points. Non qualification pour les phases finales. VRAI ou FAUX
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Tu as entendu: où?
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c'est un peu le problème de ts ces sujets ouverts à propos des contrats , IK , URSSAF et autres dossiers comptables ..........il semble que les 3 clubs sanctionnés pr l'instant (Limoges a accepté la sanction de retrait de 1 pts , les 2 autres veulent faire appel) l'ont été suite à un contrôle de la DNACG avant celui des organismes sociaux ou fiscaux .........si l'URSSAF met le nez ds les affaires des clubs , et sanctionne , la fédé est contrainte de mettre son nez à son tour et de fait la sanction URSSAF va qd même ''plomber ''les situ comptables des clubs , amenant peut être une sanction de la fédé .............la fameuse boule de neige !!!! on n'est qu'au début !
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125 ème (j'exagère à peine) sujet ouvert sur le même thème.
J'aime bien La Seyne et son président, qui a fait un boulot énorme depuis des années, mais voilà, pendant des années ce club s'est qualifié contre des équipes pro et ou d'autres clubs qui "trichaient" contre l'URSSAF, sans jamais rien dire ni dénoncer.
Comme par miracle, l'année ou ils ne vont pas se qualifier, ils balancent tout: l’URSSAF, les faux contrats pro, les frais de déplacements bidons, et patiti et patata.
Pourquoi vous êtes vous tus pendant des années ?
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...........parce qu'un jour ils ont fini par ne plus pouvoir s'assoir sans avoir mal !!!!:lol::lol::lol:
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Fouquet's has written125 ème (j'exagère à peine) sujet ouvert sur le même thème. J'aime bien La Seyne et son président, q...était t'il clean jusqu’à présent ;)
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j'avoue que si j’étais inspecteur ursaff, je me pose la question.. pourquoi un tel écran de fumée ?????
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Maintenant, faut arrêter. La FFR n'a pas a sanctionner un club sur sa gestion, ses redressements et tout le reste.
Et je pense que si un club est visé par une rétrogradation administrative, il devrait voir au niveau de la cours européenne sur les abus de pouvoir.
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olivier has writtenMaintenant, faut arrêter. La FFR n'a pas a sanctionner un club sur sa gestion, ses redressements et ...Je reve de lire ça .... Bon bin les clubs alors n ont qu a plus respecter les reglements de la FFR s ils ne risquent rien non? La dncg c est bien la ffr qui l a mise en place non? C est pas juste pour se faire des gamelles ils en font deja assez je crois....l an prochain on s en tape de la masse saliariale , des contrats , des etrangers De l ursssaf , des licences blanches etc etc ! Des sanctionc et vite svp ! Et des lourdes pour les fautifs a la mesure de celles prevues par le reglement de la FFR . Quelle honte de lire ça apres on s etonne de la situation dns ce sport
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Le fautif, est-ce le club et ses bénévoles, ou les pseudos dirigeants qui trompent leur monde ?
J'ai toujours voulu de lourdes sanctions à l'encontre des responsables en cas de liquidation judiciaire et comme Armand, je suis pour faire payer de leurs poches les dirigeants qui jouent avec l'URSSAF.
Mais ça, ce n'est pas du ressort de la FFR, mais bien des instances administratives.
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olivier has writtenMaintenant, faut arrêter. La FFR n'a pas a sanctionner un club sur sa gestion, ses redressements et ...tu ns en a sorti des perles mais des comme celle ci c'est grandiose !!!! tu termines l'année par un feux d'artifice !!!!!! une société vit ac un minimum de lois règlements et coutumes , sinon elle meurt ds le chaos .........
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Ecoute, tes commentaires déplacés quand tu es incapable de comprendre le pourquoi du comment, tu te les gardes, merci.
Tu as déjà prouvé sur le management que tu avais une guerre de retard, alors tes sarcasmes, c'est pareil, au placard.
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Préambule pour Facteurix et P-G, apprendre à lire.
Il n'est pas question de ne pas sanctionner mais chacun son domaine la FFR pour le sportif, licences blanches.... La DNACG sur les règles de gestion, L'URRSAF sur les Charges dissimulées, les Tribunaux compétents sur les dépôts de bilan.
Pour mieux expliciter quand ton plombier va te dresser un pv pour excès de vitesse je suppose que tu va lui rire au nez, non?
PS: je me demande si quelque part Fouquet's n'est pas dans le vrai.
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vs êtes tombés sur la tête ou vs finissez les bouteilles du 24 et 25 ?
la fédé a reçu délégation de l'Etat pr gérer le rugby en s'inscrivant dans le cadre général des lois et réglements en vigueur sur le territoire ............vs voulez qu'on développe ?
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Oui, développe, merci.
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enfin un sujet pour paul et mickey :lol: on commençait vraiment a se faire chier :lol: et au passage je ferais juste remarquer que c'est encore un mec de la scene (troisieme prise) qui déclanche la générale :lol:
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Ah, perdu, ce n'est pas lui...
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Bernard has writtenPréambule pour Facteurix et P-G, apprendre à lire. Il n'est pas question de ne pas sanctionner mais ...On parle pas de depot de bilan d une entreprise la... La plupart des clubs sont des asso loi 1901! On parle de sanctions administratives prisent par l organisme chargé du deroulement et de l organisation des competitions : la FFR
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PICARD-GIRARD has writtenc'est un peu le problème de ts ces sujets ouverts à propos des contrats , IK , URSSAF et autres doss...A part Limoges, qui sont les deux autres clubs faisant l'objet de sanctions ? Merci.
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PICARD-GIRARD has writtenvs êtes tombés sur la tête ou vs finissez les bouteilles du 24 et 25 ? la fédé a reçu délégation de ...GROS +1
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